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Comptes rendus 2025

Comptes rendus 2025

SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2025
CO.	👉 Convocation pour la séance du 18/10/2025
L.P.	👉 Liste de Présence pour la séance du 18/10/2025
P.V.	👉 Procès Verbal de la séance du 18/10/2025
L.D.	👉 Liste des Délibérations de la séance du 18/10/2025
D.E. 023	👉 Délibération pour le Colombarium et le Jardin du souvenir.
D.E. 024	👉 Délibération pour le Fond de concours (Clôture de l'école)

SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2025
L.P.	👉 Liste de Présence pour la séance du 27/09/2025
P.V.	👉 Procès Verbal de la séance du 27/09/2025
L.D.	👉 Liste des Délibérations de la séance du 27/09/2025
D.E. 017	👉 Délibération pour le CLSH intercommunal - Journées inter-centre
D.E. 018	👉 Délibération pour la Convention cadre intercommunale pour le Relais Petit Enfance 👉 Annexe 1 : Convention pour le Relais petite enfance.
D.E. 019	👉 Délibération pour la fixation des tarifs du Colombarium
D.E. 020	👉 Délibération pour une demande de subvention pour la société de chasse. 👉 Annexe 1 : Demande de subvention de l'association de chasse.
D.E. 021	👉 Délibération pour Décision Modificative n°1 (Suite annulation Salle des fêtes)
D.E. 022	👉 Délibération pour Convention relative aux conditions et modalités, pendant son temps de travail, des sapeurs pompiers volontaires. 👉 Annexe 1 : Convention entre « la CABBALR », et la mairie d'ECURIE pour LES S.P.V.

SÉANCE DU 17 MAI 2025
C. R.	👉 Compte rendu de la séance du 17/05/2025
P. V.	👉 Procès Verbal de la séance du 17/05/2025
D.E. 013	👉 Délibération pour Autoriser Mme le Maire à signer le protocole de rappel à l'ordre (RAO)
D.E. 014	👉 Délibération pour Autoriser Mme le Maire à signer le protocole de rappel à l'ordre (RAO) 👉 Annexe 1 : Convention de mutualisation des centres de loisirs
D.E. 015	👉 Délibération pour Autoriser Mme le Maire à signer l'adhésion à la convention AMI photovoltaïque 👉 Annexe 1 : Convention entre la Communauté Urbaine d’Arras et ses communes membres portant sur l’Appel à Manifestation d’Intérêt visant à la massification de la production d’énergie photovoltaïque sur le territoire communautaire
D.E. 016	👉 Délibération pour nommer la résidence "SOAMCO" en résidence du "Clos Fleuri"

SÉANCE DU 29 MARS 2025
P. V.	👉 Procès Verbal de la séance du 29/03/2025
D.E. 003	👉 Délibération pour Approbation Budget Primitif 2025 👉 Annexe 1 : Budget primitif (projet de budget) 👉 Annexe 2 : Arrêtés et Signatures
D.E. 004	👉 Délibération pour Approbation du Compte Administratif 2024 👉 Annexe 1 : Compte administratif 👉 Annexe 2 : Arrêtés et Signatures
D.E. 005	👉 Délibération pour affectation de résultats 2025 👉 Annexe 1 : AFFECTATION DE RESULTAT
D.E. 006	👉 Délibération pour Fixation des taxes locales 2025
D.E. 007	👉 Délibération pour Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025
D.E. 008	👉 Délibération pour Compte Epargne Temps 👉 Annexe 1 : DEMANDE D’OUVERTURE ET/OUD’ALIMENTATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS 👉 Annexe 2 : DROIT D’OPTION AU TITRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
D.E. 009	👉 Délibération pour Autorisations Spéciales d'Absence 👉 Annexe 1 : Autorisations d’absence discrétionnaires liées à des événements familiaux (en jours ouvrables)
D.E. 010	👉 Délibération pour Délégation urbanisme
D.E. 011	👉 Délibération pour Subvention (Association du Monument de Notre Dame de Lorette)
D.E. 012	👉 Délibération pour Approbation du compte de gestion 2024

SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2025
P. V.	👉 Procès Verbal de la séance du 08/02/2025
D.E. 001	👉 Délibération pour la constitution d'un groupement de commandes et lancement des consultations d'entreprises 👉 Annexe 1 : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
D.E. 002	👉 Délibération pour convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune d'Ecurie pour l'accès des points lecture de la Médiathèque Départementale 👉 Annexe 1 : CONVENTION POINTS DE LECTURE
B.F. 001	👉 Autorisation d'exécution partielle des nouvelles dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025

SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2025
C.	👉 Convocation pour la séance du 18/10/2025
L.P.	👉 Liste de Présence pour la séance du 18/10/2025
PR	👉 Procès Verbal de la séance du 18/10/2025
L.D.	👉 Liste des Délibérations de la séance du 18/10/2025
D.E. 023	👉 Délibération pour le Colombarium et le Jardin du souvenir.
D.E. 024	👉 Délibération pour le Fond de concours (Clôture de l'école)

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